« La liberté, ce bien qui fait jouir des autres biens », écrivait Montesquieu. Et Tocqueville : « Qui cherche dans la liberté autre chose qu’elle même est fait pour servir ». Qui s’intéresse aujourd’hui à la liberté ? A celle qui ne se confond pas avec le libéralisme économique, dont on mesure combien il peut être source de prospérité mais aussi d’inégalités et de contraintes sociales ? A celle qui fonde le respect de la vie privée et la participation authentique à la vie publique ? La liberté devrait être au cœur de la démocratie et de l’Etat de droit. En même temps, elle ne peut être maintenue et garantie que par la vigilance et l’action des individus. Ils ne sauraient en être simples bénéficiaires ou rentiers, ils doivent non seulement l’exercer mais encore surveiller attentivement ses conditions d’exercice. Tâche d’autant plus nécessaire dans une période où les atteintes qui lui sont portées sont aussi insidieuses que multiples.


mercredi 29 mai 2013

La vie privée du simple quidam n'est pas un roman

La 17è chambre du TGI de Paris a condamné, le 27 mai, Christine Angot et son éditeur Flammarion à verser 40 000 € de dommages et intérêts à Elise Bidoit, qui les poursuivait pour atteinte à la vie privée.

Mais qui est donc Elise Bidoit ? Elle ne jouit d'aucune notoriété, et ne la recherche pas. Elle est une personne comme vous et moi, un "simple quidam" dans le sens où l'entendait Guy Béart. Son seul problème, mais il est de taille, est d'avoir été mariée au compagnon de Christine Angot et d'être la mère de ses enfants.

L'écrivain n'a pas hésité à raconter l'histoire de ce couple, mais aussi et surtout celle d'Elise Bigoit, dans son roman "Les Petits". La présentation de l'éditeur affirme que "l'auteur dévoile le côté sombre de la puissance féminine et l'utilisation par certaines femmes d'un pouvoir maternel tentaculaire". Certes, Elise Bidoit y est présentée sous le pseudonyme d'Hélène, mais tous les détails de sa vie sont présentés dans le livre et relatés sans complaisance particulière. 

Les écrivains se nourrissent évidemment de ce qu'ils voient, pillent la vie des autres, dépeignent les vices et les ridicules de ceux qui les entourent. Beaucoup d'artistes vampirisent leur entourage, et certains le font avec talent. La seule règle posée par le droit est que cette peinture, même cruelle, doit demeurer dans l'ordre de la fiction littéraire, ce qui exclut que l'on puisse formellement identifier les personnages du roman.

Le caractère identifiable du personnage

On voit pourtant se multiplier les livres ancrés dans le réel qui racontent une histoire vécue, la liaison amoureuse de l'un, le divorce de l'autre. Souvenons de Patrick Poivre d'Arvor publiant des lettres privées envoyées par une ex-compagne, ou plus récemment de Lionel Duroy évoquant ses relations tendues avec son fils. Tous deux ont été condamnés, non pas pour l'histoire qu'ils racontent, mais parce que tous les lecteurs avaient reconnu le personnage ainsi exposé sur la place publique, sans son consentement.


Guy Béart. Le Quidam. 1958


Le caractère fictionnel de l'oeuvre

Dans ce type de contentieux, la question essentielle est donc celle du caractère identifiable ou non du personnage. On peut alors évoquer une sorte de "pacte fictionnel". Lorsqu'un personnage relève de la fiction littéraire, il n'est évidemment pas titulaire de droits et il n'a pas de vie privée à faire respecter. En revanche, lorsqu'il est identifiable, il est  une personne physique qui peut demander au tribunal de garantir le respect de sa vie privée et d'indemniser l'éventuel préjudice causé par sa divulgation. Il appartient alors au requérant de montrer que les lecteurs n'ont pas perçu l'oeuvre comme fictionnelle et ont parfaitement identifié le personnage.

En l'espèce, le juge observe que "les liens des personnages du livre avec la réalité de la vie d'Elise Bidoit sont particulièrement forts, étroits et insistants. Qu'à l'évidence, ces personnages, et notamment celui d'Hélène, sont loin d'être des ‘êtres de papier’ pour reprendre la formule de Paul Valéry; qu'en effet, dans ce livre, la réalité de la vie de la demanderesse est reproduite tant dans les détails banals que dans des aspects les plus intimes". Le caractère non fictionnel de l'oeuvre est donc déduit de l'accumulation des détails sur la vie privée de la plaignante et surtout sur son histoire la plus intime, celle de sa vie conjugale. Dans l'affaire qui opposait Patrick Poivre d'Arvor à son ancienne compagne, le TGI de Paris, statuant le 11 septembre 2011, s'est ainsi fondé sur "l'excessive ressemblance" du personnage avec la plaignante et sur la citation servile des lettres envoyées à l'auteur et réutilisées par lui à des fins "romanesques".

Il est vrai que les juges font preuve de prudence dans cette appréciation de l'oeuvre. La Cour européenne, dans une décision du 25 janvier 2007 Vereinigung Bildender Künstler c. Autriche, énonce que les juges doivent "examiner avec une attention particulière toute ingérence dans le droit d'un artiste". Mais cette ingérence doit néanmoins être sanctionnée lorsque l'artiste décide de quitter l'univers de la fiction.

Notoriété temporaire du simple quidam

Les avocats de Christine Angot soutenaient cependant le juge que l'identification de la plaignante était de son fait. N'avait-elle pas donné une interview au Nouvel Obs sur cette affaire, se plaignant du préjudice dont elle était victime ?  L'argument ne manque pas de cynisme, car il revient à affirmer qu'elle n'aurait pas le droit de se plaindre publiquement d'une atteinte à sa vie privée, alors même que cette dernière a été livrée au public. Le juge ne s'y est pas trompé, et a réfuté l'argument avec une certaine sécheresse : "Un tel raisonnement allant jusqu'à dénier à la plaignante une quelconque vie sociale, voire l'existence même d'un environnement humain, ne peut à l'évidence être suivi par le tribunal".  
 
Le juge reconnaît que "le droit à la vie privée n'est pas réservé aux personnes qui jouissent d'une quelconque célébrité". Par hypothèse, le "simple quidam" n'a pas d'activités publiques justifiant que sa vie privée soit exposée. En cela, il bénéficier d'une protection plus étendue que celle accordée aux personnes jouissant d'une notoriété particulière. Dans leur cas, le juge admet que certains éléments de leur vie privée puissent être connus, que leur image puisse être captée dans leurs activités publiques, et même parfois que les nécessités du débat public autorisent certaines divulgations. Elise Bidoit, anonyme et qui entend le rester, n'entre dans aucune de ces dérogations, et doit donc bénéficier d'une protection complète de sa vie privée. 
 
Le juge se montre particulièrement sévère à l'égard de Christine Angot, car en 2009 Elise Bidoit avait déjà engagé une action contre un précédent livre, "Le marché des amants". Une transaction avait finalement été acceptée, l'auteur versant 10 000 € à la plaignante et s'engageant à ne pas récidiver. Cette transaction a donc été violée, et ce second roman a alors pu susciter, chez la victime un sentiment "d'impuissance, voire de persécution". Sans qu'il s'agisse de circonstance aggravante, puisque nous ne sommes pas dans le domaine pénal, le juge a certainement tenu compte de cette situation pour augmenter le montant des dommages-intérêts dus par l'auteur et son éditeur.
 
Au delà du cas d'espèce, la décision du 26 mai permet de mettre en lumière les limites juridiques de la création artistique. Certes, l'artiste peut se nourrir de la vie des autres, mais il ne peut la piller, la jeter en pâture au public, l'exploiter commercialement sans rendre des comptes. Le juge pose ainsi une règle de protection élémentaire, que la simple élégance aurait sans doute pu dicter aux auteurs.


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